{"id":268,"date":"2025-06-10T18:04:59","date_gmt":"2025-06-10T16:04:59","guid":{"rendered":"https:\/\/as-alliance.com\/?page_id=268"},"modified":"2025-09-23T15:29:51","modified_gmt":"2025-09-23T13:29:51","slug":"notre-approche-rsde","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/as-alliance.com\/en\/notre-approche-rsde\/","title":{"rendered":"La RS&DE"},"content":{"rendered":"\t\t
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Notre approche<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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Qualifications aux CR\u00c9DITS RS&DE<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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EST-CE QUE VOS PROJETS SE QUALIFIENT \u00c0 UNE DEMANDE DE CR\u00c9DITS RS&DE ?<\/span><\/b><\/p>

\u00a0<\/span><\/p>

\u00a0<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Qu'est-ce que la RS&DE? <\/div><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
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L’acronyme \u00abRS&DE\u00bb signifie \u00abRecherche scientifique et d\u00e9veloppement exp\u00e9rimental\u00bb.<\/strong> En fait, il s’agit de deux types de projet R&D, soit premi\u00e8rement la RS (Recherche scientifique<\/strong>) qui concerne l’avancement scientifique, soit la production de nouvelles connaissances dans un domaine de science. La RS est g\u00e9n\u00e9ralement men\u00e9e dans des contextes de centre de recherche public (universit\u00e9 ou institut) ou priv\u00e9 (consortium ou autres).\u00a0<\/p>

Par la suite, le DE (D\u00e9veloppement exp\u00e9rimental<\/strong>) concerne la production de nouvelles connaissances en lien avec les technologies de l’entreprise. Le DE est majoritairement effectu\u00e9 en entreprise dans le but de cr\u00e9er de nouveaux produits \/proc\u00e9d\u00e9s ou de faire \u00e9voluer les produits \/proc\u00e9d\u00e9s existants.\u00a0<\/p>

Si vous \u00eates dans un contexte d’entreprise et que vos gens scientifiques et techniques investissent des efforts pour faire \u00e9voluer la base des connaissances technologiques de l’entreprise au-del\u00e0 de la pratique courante pour am\u00e9liorer les produits \/ proc\u00e9d\u00e9s existants ou pour cr\u00e9er de nouveaux produits \/ proc\u00e9d\u00e9s, leurs activit\u00e9s peuvent faire l’objet d’une r\u00e9clamation de cr\u00e9dits en RS&DE.\u00a0<\/p>

Les d\u00e9penses admissibles sont:\u00a0<\/p>

1. Salaires RS&DE:<\/strong> le temps main-d’oeuvre des employ\u00e9s investi directement dans la d\u00e9marche RS&DE ou dans des activit\u00e9s en support \u00e0 la d\u00e9marche RSDE.\u00a0<\/p>

2. Sous-traitance main-d’oeuvre RS&DE:<\/strong> le temps main-d’oeuvre des sous-traitants investi directement dans les activit\u00e9s RS&DE.<\/p>

3. Le mat\u00e9riel consomm\u00e9 ou transform\u00e9:<\/strong> les d\u00e9penses de mat\u00e9riel consomm\u00e9 dans le cadre des activit\u00e9s d’exp\u00e9rimentation (exemple: co\u00fbt d’un prototype).<\/p>

4. Contrats de R&D:<\/strong> les contrats de R&D avec un centre de recherche public ou universitaire ou priv\u00e9.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t\tGlossaire de la RS&DE (source: site web de l'ARC)<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/a>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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Notions de base <\/div><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
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Voici les principales notions cl\u00e9s \u00e0 ma\u00eetriser en RS&DE (tir\u00e9 du Glossaire de la RS&DE<\/a><\/strong><\/em> de l\u2019Agence du revenu du Canada):\u00a0<\/p>

Avancement technologique<\/em><\/strong><\/p>

\u00abL\u2019avancement technologique est la production ou la d\u00e9couverte de connaissances qui font progresser la compr\u00e9hension de la technologie.\u00bb<\/p>

D\u00e9veloppement exp\u00e9rimental<\/strong><\/em><\/p>

\u00abTravaux entrepris dans l\u2019int\u00e9r\u00eat du progr\u00e8s technologique en vue de la cr\u00e9ation de nouveaux mat\u00e9riaux, dispositifs, produits ou proc\u00e9d\u00e9s ou de l\u2019am\u00e9lioration, m\u00eame l\u00e9g\u00e8re, de ceux qui existent.\u00bb<\/p>

Exp\u00e9rimentation<\/strong><\/em><\/p>

\u00abUne exp\u00e9rimentation est la v\u00e9rification d\u2019une hypoth\u00e8se dans des conditions contr\u00f4l\u00e9es.\u00bb<\/p>

Hypoth\u00e8se<\/strong><\/em><\/p>

\u00abUne hypoth\u00e8se est une id\u00e9e, conforme aux faits connus, qui sert de point de d\u00e9part \u00e0 une \u00e9tude approfondie visant \u00e0 prouver ou \u00e0 r\u00e9futer cette id\u00e9e.\u00bb<\/p>

Incertitude technologique<\/strong><\/em><\/p>

\u00abL’incertitude technologique est le fait de ne pas savoir si un r\u00e9sultat ou un objectif donn\u00e9 peut \u00eatre atteint, ou de ne pas savoir comment l’atteindre, en raison d’une connaissance technologique insuffisante.\u00bb<\/p>

Investigation ou recherche syst\u00e9matique<\/em><\/strong><\/p>

\u00abL’investigation ou recherche syst\u00e9matique, selon la d\u00e9finition de la RS&DE , est une approche impliquant la d\u00e9finition d’un probl\u00e8me, la formulation d’une hypoth\u00e8se en vue de r\u00e9soudre le probl\u00e8me, la planification et la r\u00e9alisation d’exp\u00e9rimentations ou d’analyses pour v\u00e9rifier l’hypoth\u00e8se et le d\u00e9veloppement de conclusions logiques bas\u00e9es sur les r\u00e9sultats.\u00bb<\/p>

Prototype<\/em><\/strong><\/p>

\u00abUn prototype est un mod\u00e8le original d’apr\u00e8s lequel on structure quelque chose de nouveau et dont tous les objets du m\u00eame genre sont des repr\u00e9sentations ou des copies. Il s’agit du mod\u00e8le exp\u00e9rimental de base qui poss\u00e8de les caract\u00e9ristiques essentielles du produit vis\u00e9. Un prototype est g\u00e9n\u00e9ralement consid\u00e9r\u00e9 comme un mod\u00e8le d’essai ou une version pr\u00e9liminaire. Il est d\u00e9velopp\u00e9 pour v\u00e9rifier la faisabilit\u00e9 d’un concept ou d’une hypoth\u00e8se dans le cadre d’une investigation ou recherche syst\u00e9matique et n’a g\u00e9n\u00e9ralement aucune valeur durable.\u00bb<\/p>

Recherche scientifique et d\u00e9veloppement exp\u00e9rimental (RS&DE)<\/strong><\/em><\/p>

\u00abLa RS&DE est d\u00e9finie aux fins de l’imp\u00f4t sur le revenu au paragraphe 248(1) de la LIR, comme suit. \u00ab activit\u00e9s de recherche scientifique et de d\u00e9veloppement exp\u00e9rimental \u00bb Investigation ou recherche syst\u00e9matique d’ordre scientifique ou technologique, effectu\u00e9e par voie d’exp\u00e9rimentation ou d’analyse, c’est-\u00e0-dire : a) la recherche pure, \u00e0 savoir les travaux entrepris pour l’avancement de la science sans aucune application pratique en vue; b) la recherche appliqu\u00e9e, \u00e0 savoir les travaux entrepris pour l’avancement de la science avec application pratique en vue; c) le d\u00e9veloppement exp\u00e9rimental, \u00e0 savoir les travaux entrepris dans l’int\u00e9r\u00eat du progr\u00e8s technologique en vue de la cr\u00e9ation de nouveaux mat\u00e9riaux, dispositifs, produits ou proc\u00e9d\u00e9s ou de l’am\u00e9lioration, m\u00eame l\u00e9g\u00e8re, de ceux qui existent.\u00bb<\/p>

Technologie<\/strong><\/em><\/p>

\u00abLa technologie est l’application pratique des connaissances et des principes scientifiques.M\u00eame si la technologie peut \u00eatre repr\u00e9sent\u00e9e sous forme mat\u00e9rielle (brevets, proc\u00e9dures, documents de conception, manuels, etc.), il ne s’agit pas d’une entit\u00e9 physique. C’est plut\u00f4t la compr\u00e9hension de la transposition de faits et de principes d\u00e9termin\u00e9s scientifiquement dans le mat\u00e9riau, dispositif, produit ou proc\u00e9d\u00e9.\u00bb<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t\tVOIR LE GLOSSAIRE COMPLET DE LA RS&DE (site web de l'ARC)<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/a>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t
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Pourquoi investir dans des projets de RS&DE? <\/div><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
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Le programme de cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4t RS&DE est un incitatif fiscal du gouvernement canadien pour soutenir les efforts des entreprises en ce qui a trait au d\u00e9veloppement technologique de leurs produits et\/ou proc\u00e9d\u00e9s. Dans les derni\u00e8res d\u00e9cennies, le programme a \u00e9volu\u00e9 pour r\u00e9pondre aux contextes et en s\u2019ajustant aux normes internationales. Le Canada est consid\u00e9r\u00e9 depuis de nombreuses ann\u00e9es comme un pays avant-gardiste quant au d\u00e9veloppement de son programme RS&DE. Les gouvernements provinciaux ont \u00e9galement bonifi\u00e9 les aides en cr\u00e9dits RSDE pour s\u2019assurer d\u2019offrir des incitatifs fiscaux avantageux pour les entreprises technologiques.<\/p>

Voici au moins 4 bonnes raisons d’investir dans des projets RS&D bien structur\u00e9es:<\/p>

1. R\u00e9cup\u00e9rer des sommes importantes sur les d\u00e9penses RS&DE:<\/strong> ces montants r\u00e9cup\u00e9r\u00e9s sont essentiels pour assurer la capacit\u00e9 de r\u00e9investissement en R&D des entreprises. Il est par ailleurs important que les entreprises puissent maintenir leurs efforts R&D chaque ann\u00e9e.\u00a0<\/p>

2. Assurer la comp\u00e9titivit\u00e9 de l’entreprise \u00e0 long terme: <\/strong>le d\u00e9veloppement des connaissances technologiques en lien avec les produits et proc\u00e9d\u00e9s de l’entreprise est essentiel. Ceci permet que l’entreprise renforce constamment sa position concurrentielle.\u00a0<\/p>

3. D\u00e9velopper une culture R&D forte supportant l’innovation : <\/strong>l’investissement r\u00e9gulier en RS&DE va contribuer \u00e0 une culture forte d’innovation pour l’entreprise gr\u00e2ce \u00e0 l’application des meilleures pratiques du domaine. \u00a0<\/p>

4. Favoriser la motivation et le d\u00e9veloppement des connaissances des gens de l’entreprise et de l’esprit d’\u00e9quipe: <\/strong>en bonus, les projets de RS&DE valorisent les experts de l’entreprise en leur permettant de d\u00e9velopper des connaissances avanc\u00e9es dans leur domaine.\u00a0<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

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Quelles sont les exigences de l'ARC (Agence du revenu du CANADA)? <\/div><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
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\n\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t\tInformation sur Admissibilit\u00e9 RS&DE<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/a>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Pour qualifier un projet en RSDE, celui-ci doit r\u00e9ponde aux deux grandes exigences \u00abPOURQUOI<\/strong>\u00bb et \u00abCOMMENT<\/strong>\u00bb tel que d\u00e9fini par l\u2019Agence du revenu du Canada.<\/p>

L’exigence \u00abPOURQUOI\u00bb :<\/strong> r\u00e9f\u00e8re \u00e0 la raison d’\u00eatre du projet, soit la raison pour laquelle une entreprise conduit un projet de d\u00e9veloppement. La raison doit \u00eatre de combler un manque de connaissance par rapport \u00e0 la pratique courante du domaine, laquelle est constitu\u00e9e de l’ensemble des connaissances normalement ma\u00eetris\u00e9es par des experts d’un domaine et raisonnablement accessible dans le domaine public. En autres mots, il faut que l’entreprise ait eu d\u00e8s le d\u00e9but de la d\u00e9marche le but (l’intention) de produire de nouvelles connaissances en rapport avec la technologie de son domaine.<\/p>

L’exigence \u00abCOMMENT\u00bb:<\/strong> r\u00e9f\u00e8re \u00e0 la fa\u00e7on que l’entreprise m\u00e8ne un projet, soit une d\u00e9marche type de RS&DE. Une d\u00e9marche s\u00e9rieuse et authentique en RS&DE est bas\u00e9e sur une approche rigoureuse et syst\u00e9matique comportant successivement des \u00e9tapes de formulation d’hypoth\u00e8ses, de conduite d’exp\u00e9rimentation ainsi que de formulation des conclusions en vue de produire de nouvelles connaissances.<\/p>

Voir les Exigences en mati\u00e8res RS&DE<\/a> de l\u2019Agence du revenu du Canada.\u00a0<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

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Comment pr\u00e9senter une demande? <\/div><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
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La pr\u00e9sentation d’une demande de cr\u00e9dits RS&DE comporte de multiples enjeux pour une entreprise, tant au niveau des ressources investies que du retour potentiel. Il demeure important d’avoir une bonne pr\u00e9paration pour favoriser une acceptation rapide des demandes et\/ou des v\u00e9rifications rapides lors des audits.\u00a0<\/p>

Voici les principales \u00e9tapes cl\u00e9s pour la pr\u00e9paration d’un dossier de cr\u00e9dits d’imp\u00f4t .<\/p>

1. En d\u00e9but d’un projet RS&DE ou en d\u00e9but d’exercice:<\/strong> il est important d’\u00eatre proactif en officialisant le d\u00e9but d’un projet, c’est-\u00e0-dire en documentant les \u00e9l\u00e9ments d’incertitude technologique (au sens de limitations de connaissances) et en mettant en place un plan de projet comportant les principales \u00e9tapes pr\u00e9vues quant \u00e0 la d\u00e9marche RSDE (voir mod\u00e8le DE).\u00a0<\/p>

2A. Au cours de la d\u00e9marche de projet (portion suivi technique):<\/strong>\u00a0 il faut s’assurer que les experts techniques (porte-parole de projets) documentent de fa\u00e7on appropri\u00e9e les activit\u00e9s de RS&DE. Ces documents ont comme fonction de supporter une bonne gestion de projet tout en \u00e9tant des supports pour consolider les nouvelles connaissances acquises lors des projets. De plus, ces documents sont essentiels en tant que preuves de la conduite des activit\u00e9s RS&DE et doivent \u00eatre conserv\u00e9s en archives.\u00a0<\/p>

2B. Au cours de la d\u00e9marche de projet (portion suivi financier):<\/strong> en cours d’exercice, il est \u00e9galement n\u00e9cessaire que les responsables financiers assurent un suivi comptable des d\u00e9penses en maintenant des registres appropri\u00e9s. Il est n\u00e9cessaire que de mettre en place un syst\u00e8me de suivi du temps main-d’oeuvre et des d\u00e9penses (mat\u00e9riau consomm\u00e9, sous-traitance main-d’oeuvre ou contrats de recherche…).<\/p>

3. Apr\u00e8s la fin d’exercice:<\/b> \u00a0il faut rassembler l’ensemble des informations techniques et financi\u00e8res afin de compl\u00e9ter les formulaires fiscaux relatifs \u00e0 la RS&DE pour votre territoire.\u00a0<\/p>

AS – Accompagnement et Support:<\/b>\u00a0Afin que l’ensemble du processus soit \u00e0 la fois simple et rigoureux, il est sugg\u00e9r\u00e9 de faire appel \u00e0 notre \u00e9quipe qui vous accompagnera dans toutes les \u00e9tapes cl\u00e9s de votre projet. Cela vous permettra de mener vos projets avec efficacit\u00e9 tout en \u00e9conomisant votre temps et en maximisant les retomb\u00e9es.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

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Comment choisir une bonne firme en RS&DE? <\/div><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
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La raison d’\u00eatre d’un bon consultant doit \u00eatre de vous faire sauver du temps et de l’argent tout en vous apportant des garanties quant aux bonnes pratiques du domaine de la RS&DE, le tout pour des r\u00e9sultats optimaux en r\u00e9clamation et le succ\u00e8s dans vos projets.\u00a0<\/p>

Voici quelques points sugg\u00e9r\u00e9s \u00e0 consid\u00e9rer quant au choix d’une firme en RS&DE:\u00a0<\/p>

1. Connaissances dans votre domaine technologique:\u00a0<\/strong>l’expert scientifique attitr\u00e9 \u00e0 votre dossier doit pouvoir comprendre rapidement les enjeux technologiques de votre domaine ainsi que les \u00e9l\u00e9ments du contexte d’affaires. Ceci permet de faciliter les \u00e9changes tout en s’assurant de la qualit\u00e9 des travaux produits. L’expert doit poss\u00e9der une excellente capacit\u00e9 de r\u00e9daction pour bien communiquer tous les \u00e9l\u00e9ments importants de vos projets.\u00a0<\/p>

2. Exp\u00e9rience dans le domaine RS&DE:<\/strong>\u00a0l’\u00e9quipe doit poss\u00e9der une exp\u00e9rience \u00e9tendue du domaine afin de vous guider efficacement dans toutes les \u00e9tapes avec rigueur tout en favorisant la compl\u00e9mentarit\u00e9 avec vos \u00e9quipes. Ceci permet de valoriser les activit\u00e9s en cours tout en faisant progresser les gens techniques de l’entreprise afin d’augmenter leurs comp\u00e9tences dans les projets futurs. \u00a0<\/p>

3. Confiance, \u00e9thique et professionnalisme:\u00a0<\/b>l’\u00e9quipe doit user d’un grand professionnalisme afin de promulguer les conseils qui feront cro\u00eetre vos affaires tout en prot\u00e9geant la r\u00e9putation de votre entreprise aupr\u00e8s des autorit\u00e9s fiscales.\u00a0<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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Vous pensez que vos projets pourraient se qualifier en RS&DE et vous voudriez avoir un avis? Vous avez d\u00e9j\u00e0 demand\u00e9, mais les r\u00e9sultats ne sont pas \u00e0 la hauteur de vos attentes?<\/h4>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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N’h\u00e9sitez pas \u00e0 nous en faire part, nous pourrons organiser une rencontre de courtoisie pour valider avec vous votre \u00e9ligibilit\u00e9 au programme!<\/h4>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Mod\u00e8le d\u00e9marche de d\u00e9veloppement exp\u00e9rimentale (DE)<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Avant-projet <\/div><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
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Avant de lancer un projet RS&DE, il est requis d’effectuer certaines \u00e9tapes pr\u00e9liminaires afin d’assurer un bon lancement.\u00a0Bien que n\u00e9cessaires, les d\u00e9penses associ\u00e9es \u00e0 ces activit\u00e9s d’avant-projet ne sont pas admissibles.<\/span> Il est cependant n\u00e9cessaire de documenter ces activit\u00e9s pour d\u00e9montrer que le d\u00e9part du projet s’est effectu\u00e9 apr\u00e8s avoir v\u00e9rifi\u00e9 diligemment l’\u00e9tat des connaissances du domaine.\u00a0<\/span><\/p>

Voici une liste d’exemples d’activit\u00e9s types d’avant-projet (non-admissible en tant que d\u00e9penses RS&DE):\u00a0<\/strong><\/p>

1. Recherches marketing:<\/strong> avant d’investir des sommes importantes en R&D, il est de mise d’effectuer des recherches marketing pour <\/span><\/span>identifier\u00a0le potentiel de vente et les attentes des futurs clients ou utilisateurs. Ces donn\u00e9es sont extr\u00eamement judicieuses pour guider les efforts de R&D \u00e0 suivre. Il peut \u00eatre de mise de consigner cette information dans un document \u00ab<\/span><\/span><\/span>justificatif financier de projet\u00bb <\/span><\/span>avec\u00a0les indicateurs financiers.<\/span><\/span><\/span><\/p>

2. Revue de litt\u00e9rature scientifique et technique:<\/strong>\u00a0 cette phase de recherche vise \u00e0 \u00e9tablir l’\u00e9tat des connaissances dans le domaine ainsi que les incertitudes technologiques d’un projet \u00e9ventuel, c’est-\u00e0-dire les limitations des connaissances \u00e0 surmonter pour rehausser le niveau des connaissances.<\/p>

3. Consultation d’experts:<\/strong>\u00a0 il est conseill\u00e9 de consulter des experts et chercheurs pour identifier les ressources disponibles face aux incertitudes technologiques d’un projet. Il peut s’agir d’experts consultants du priv\u00e9 ou de chercheurs universitaires ou dans les centres de recherche publique.<\/p>

4. Recherches en propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle:<\/strong> cette \u00e9tape compl\u00e9mentaire vise \u00e0 s’assurer que le projet n’interf\u00e9rera pas avec de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle existante. Les donn\u00e9es recueillies pourront pr\u00e9parer la voie \u00e0 des d\u00e9marches pour prot\u00e9ger la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle r\u00e9sultante et\/ou r\u00e9aligner le projet afin d’\u00e9viter d’entrer en conflit avec des comp\u00e9titeurs.\u00a0<\/p>

5. Tentatives d’application des outils issus de la \u00a0pratique courante:<\/strong> avant <\/span><\/span>d’entreprendre une d\u00e9marche exp\u00e9rimentale, il est sugg\u00e9r\u00e9 de valider si des\u00a0<\/span>logiciels de conception ou des <\/span><\/span>manuels de r\u00e9f\u00e9rence du domaine comportent les donn\u00e9es suffisantes pour dissiper les incertitudes.\u00a0<\/span><\/span><\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

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D\u00e9but de projet RS&DE <\/div><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
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Le d\u00e9but de projet devient officiel lorsqu’une incertitudes scientifique ou technologique a \u00e9t\u00e9 \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9e. La bonne pratique<\/strong>\u00a0\u00e0 appliquer consiste \u00e0 d\u00e9crire cette incertitude dans un document \u00abplan de projet\u00bb, lequel peut comprendre les \u00e9l\u00e9ments suivants et sans s’y limiter:\u00a0<\/p>

1. Objectifs quant aux avancements scientifiques ou technologiques recherch\u00e9es:<\/strong> il s’agit respectivement des gains de connaissances dans un domaine de science ou concernant la technologie en cause. Les gains vis\u00e9s doivent d\u00e9passer la pratique courante, soit les connaissances g\u00e9n\u00e9ralement accessibles dans les sources publiques et normalement ma\u00eetris\u00e9es par des experts du domaine. Il est sugg\u00e9r\u00e9 d’identifier les i<\/span>ndicateurs de performance (ou crit\u00e8res mesurables) \u00e0 d\u00e9passer ou les nouvelles caract\u00e9ristiques souhait\u00e9es quant au produit ou au proc\u00e9d\u00e9 en d\u00e9veloppement. <\/span>\u00a0<\/span><\/p>

2. Planification globale de projet et principales \u00e9ch\u00e9ances: <\/span><\/span><\/span><\/strong>la <\/span><\/span><\/span>planification globale peut d\u00e9crire les principales phases pr\u00e9vues, les dates de d\u00e9but et fin pr\u00e9vues de chaque phase, les ressources humaines et financi\u00e8res \u00e0 pr\u00e9voir, la description de l’\u00e9quipe et toutes autres informations utiles \u00e0 la bonne gestion d’un projet.\u00a0<\/span><\/span><\/span><\/p>

3. D\u00e9marche exp\u00e9rimentale planifi\u00e9e:<\/strong>\u00a0il est sugg\u00e9r\u00e9 d’inclure dans le plan de projet une br\u00e8ve description de la d\u00e9marche exp\u00e9rimentale planifi\u00e9e, c’est-\u00e0-dire les interactions en \u00e9tudes quant aux variables ind\u00e9pendantes (les param\u00e8tres manipulables) et les variables d\u00e9pendantes (les param\u00e8tres de contr\u00f4le) dans les exp\u00e9rimentations \u00e0 venir.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

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Hypoth\u00e8se <\/div><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
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Apr\u00e8s\u00a0la d\u00e9finition des objectifs d’avancement scientifique ou technologique, la prochaine \u00e9tape <\/span><\/span>critique\u00a0est la formulation d’une ou plusieurs\u00a0hypoth\u00e8ses en r\u00e9ponse aux incertitudes initialement identifi\u00e9es. Une hypoth\u00e8se peut \u00eatre toute id\u00e9e quant \u00e0 une nouvelle configuration de syst\u00e8me ou principe technologique ou d’agencement de mat\u00e9riaux\/composants ou d’une nouvelle id\u00e9e pour atteindre les objectifs formul\u00e9es. Il peut y avoir une ou plusieurs hypoth\u00e8ses en simultan\u00e9e ou en multiples s\u00e9quences au cours d’un projet. La bonne pratique<\/strong> recommand\u00e9e consiste \u00e0 tenir un registre ou \u00e0 conserver des documents quant au d\u00e9tail des hypoth\u00e8ses d\u00e9velopp\u00e9es.\u00a0<\/span><\/span><\/span><\/p>

Lors de la phase formulation de(s) hypoth\u00e8se(s), plusieurs types d’activit\u00e9s peuvent \u00eatre men\u00e9es:\u00a0<\/p>

1. D\u00e9veloppement d’un concept exp\u00e9rimental:<\/strong> dans de cas d’un syst\u00e8me complexe comportant plusieurs sous-syst\u00e8mes ou composants, la phase <\/span><\/span>de formulation des hypoth\u00e8ses peut s’int\u00e9grer dans une d\u00e9marche de d\u00e9veloppement d’un concept exp\u00e9rimental.\u00a0Il est important de conserver un registre ou des documents relatif aux principales hypoth\u00e8ses formul\u00e9es. \u00a0<\/span><\/span><\/span><\/p>

2. D\u00e9veloppement d\u00e9taill\u00e9 d’un banc d’essais ou prototype:<\/b><\/p>

3. Conduite d’analyses ou de simulations pour faire \u00e9voluer le(s) hypoth\u00e8se(s):<\/b><\/p>

3. Recherche d’information ou de donn\u00e9es scientifiques \/ technologiques pour faire \u00e9voluer le(s) hypoth\u00e8se(s):\u00a0<\/b><\/p>

\u00a0<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

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Exp\u00e9rimentation <\/div><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
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(coeur de la d\u00e9marche RS&DE)<\/strong><\/p>

Conduite de simulations logicielles<\/p>

Analyses d\u00e9taill\u00e9es de concepts<\/span><\/p>

Fabrication prototype<\/p>

Essais \/ plan d’essais \/ Campagne d’essais<\/p>

Mod\u00e8le r\u00e9duit \/ bancs de tests \/ prototype<\/p>

Unit\u00e9 exp\u00e9rimentale \/ usine pilote<\/p>

Solutionnement probl\u00e8mes techniques<\/p>

Observation ph\u00e9nom\u00e8nes \/ param\u00e8tres<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

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Analyse des r\u00e9sultats <\/div><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
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Analyses math\u00e9matiques des r\u00e9sultats<\/p>

Formulation des relations<\/p>

Validation \/ n\u00e9gation hypoth\u00e8ses de travail<\/p>

\u00c9valuation mod\u00e8le \/ concept exp\u00e9rimental<\/p>

Formulation des conclusions<\/p>

Formulation des gains de connaissances<\/p>

Fin de projet \/ rapport de projet<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t
Projet commercial <\/div><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t\t<\/i><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
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Il y a fin du projet RS&DE lorsque la d\u00e9marche exp\u00e9rimentale a \u00e9t\u00e9 compl\u00e9t\u00e9e ou si l’incertitude technologique initialement identifi\u00e9e (au sens de limitation des connaissance) a \u00e9t\u00e9 dissip\u00e9e.<\/p>

Si c’est le cas, l’\u00e9quipe de projet peut entamer la mise en production du nouveau produit ou proc\u00e9d\u00e9 en se basant sur les pratiques reconnues.<\/p>

Cependant, les activit\u00e9s de cette phase ne sont pas admissible en RS&DE. \u00a0<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Notre approche Qualifications aux CR\u00c9DITS RS&DE EST-CE QUE VOS PROJETS SE QUALIFIENT \u00c0 UNE DEMANDE DE CR\u00c9DITS RS&DE ? \u00a0 \u00a0 Qu’est-ce que la RS&DE? L’acronyme \u00abRS&DE\u00bb signifie \u00abRecherche scientifique et d\u00e9veloppement exp\u00e9rimental\u00bb. En fait, il s’agit de deux types de projet R&D, soit premi\u00e8rement la RS (Recherche scientifique) qui concerne l’avancement scientifique, soit la […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"_seopress_titles_title":"","_seopress_titles_desc":"","_seopress_robots_index":"","_seopress_robots_follow":"","_seopress_robots_imageindex":"","_seopress_robots_snippet":"","_seopress_robots_primary_cat":"","_seopress_robots_breadcrumbs":"","_seopress_robots_freeze_modified_date":"","_seopress_robots_custom_modified_date":"","_seopress_robots_canonical":"","_seopress_social_fb_title":"","_seopress_social_fb_desc":"","_seopress_social_fb_img":"","_seopress_social_fb_img_attachment_id":0,"_seopress_social_fb_img_width":0,"_seopress_social_fb_img_height":0,"_seopress_social_twitter_title":"","_seopress_social_twitter_desc":"","_seopress_social_twitter_img":"","_seopress_social_twitter_img_attachment_id":0,"_seopress_social_twitter_img_width":0,"_seopress_social_twitter_img_height":0,"_seopress_redirections_value":"","_seopress_redirections_enabled":"","_seopress_redirections_enabled_regex":"","_seopress_redirections_logged_status":"","_seopress_redirections_param":"","_seopress_redirections_type":0,"_seopress_analysis_target_kw":"","_seopress_news_disabled":"","_seopress_video_disabled":"","_seopress_video":[],"_seopress_pro_schemas_manual":[],"_seopress_pro_rich_snippets_disable_all":"","_seopress_pro_rich_snippets_disable":[],"_seopress_pro_schemas":[],"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"class_list":["post-268","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/as-alliance.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/268","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/as-alliance.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/as-alliance.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/as-alliance.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/as-alliance.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=268"}],"version-history":[{"count":153,"href":"https:\/\/as-alliance.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/268\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1921,"href":"https:\/\/as-alliance.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/268\/revisions\/1921"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/as-alliance.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=268"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}